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Les nouvelles réglementations drones : STS-01, STS-02

Publié le 12 juillet 2024

Avec l'essor des drones dans divers secteurs, des loisirs aux applications commerciales, la nécessité d'une réglementation stricte devient primordiale pour garantir la sécurité, la vie privée et l'efficacité. En réponse à cette nécessité, de nouvelles réglementations, y compris les STS-01 et STS-02, ont été introduites. Cet article explore ces nouvelles normes et leur impact sur l'industrie des drones, en ajoutant des détails sur les classes de drones utilisables (C5-C6) et les opérations en zones contrôlées sans tiers.

STS-01

Le STS-01 concerne les opérations en vue directe (Visual Line of Sight - VLOS) dans des zones peuplées. Voici les points clés :

  • Hauteur maximale : Les drones doivent voler à une hauteur maximale de 120 mètres ou 15 mètres au-dessus d'un obstacle dépassant 105 mètres.

  • Poids du drone : Le poids maximum du drone est limité à 25 kg.

  • Vitesse : La vitesse du drone ne doit pas dépasser 5 m/s.

  • Distance : Les drones doivent rester dans la ligne de vue directe de l'opérateur et dans une zone contrôlée sans la présence de tiers.

  • Sécurité : Les drones doivent être équipés de dispositifs de sécurité pour éviter les collisions et les accidents.

  • Formation : Le télépilote doit détenir un certificat d’aptitude théorique et avoir suivi une formation pratique.

  • Classes de drones : Les drones de classe C5 ou C3 avec un kit d'accessoires peuvent être utilisés pour ces opérations.

STS-02

Le STS-02 est conçu pour les opérations hors vue directe (Beyond Visual Line of Sight - BVLOS) dans des zones moins peuplées. Les principaux aspects sont :

  • Hauteur maximale : Les drones peuvent voler jusqu'à une hauteur de 120 mètres ou 15 mètres au-dessus d'un obstacle dépassant 105 mètres.

  • Poids du drone : Le poids maximum autorisé est également de 25 kg.

  • Vitesse : La vitesse maximale autorisée est de 20 m/s.

  • Technologie : Les drones doivent être équipés de technologies avancées de détection et d'évitement pour opérer en toute sécurité hors vue directe.

  • Distance : Les drones peuvent être exploités hors vue jusqu'à 1 km de distance horizontale, étendue à 2 km avec un observateur.

  • Communication : Des systèmes de communication robustes sont nécessaires pour maintenir le contrôle et la surveillance du drone.

  • Formation : Les opérateurs doivent suivre une formation spécialisée pour les opérations BVLOS.

  • Classes de Drones : Les drones de classe C6 sont appropriés pour ces opérations.

Zones contrôlées (sans tiers)

Pour des opérations de drones en zones contrôlées sans la présence de tiers, les réglementations fournissent des directives spécifiques :

  • Définition de la zone : Une zone contrôlée est un espace où l'accès est restreint et surveillé pour garantir qu'aucune personne non autorisée n'y pénètre.

  • Sécurité : Les opérateurs doivent assurer la sécurité de la zone en établissant des périmètres de sécurité et en utilisant des dispositifs de surveillance.

  • Alerte : Les personnes doivent être informées de l'utilisation de drones dans cette zone via des panneaux d'avertissement et des annonces publiques.

  • Documentation : Les opérateurs doivent tenir des registres détaillés des vols et des mesures de sécurité mises en place.

  • Conformité : Les drones de classe C5 et C6 sont autorisés dans ces zones, à condition de respecter les réglementations STS-01 et STS-02 applicables.

Ces nouvelles réglementations visent à améliorer la sécurité des opérations de drones en imposant des limites strictes sur la hauteur, la vitesse et les zones de vol. Les exigences en matière de dispositifs de sécurité et de formation des opérateurs sont conçues pour réduire les risques d'accidents et d'incidents.

Les scénarios standards STS-01 et STS-02 simplifient les procédures pour les opérateurs de drones en fournissant des directives claires et standardisées. Cela permet aux opérateurs de comprendre facilement les exigences et de se conformer aux réglementations sans confusion.

Avec des règles claires et des procédures simplifiées, l'industrie des drones peut se concentrer sur l'innovation et le développement de nouvelles technologies. Les opérateurs peuvent explorer de nouvelles applications et usages des drones en toute conformité avec les réglementations.

Les réglementations incluent également des mesures pour protéger la vie privée des citoyens. En limitant les opérations dans des zones peuplées et en imposant des règles strictes sur l'utilisation des drones équipés de caméras, la vie privée des individus est mieux préservée.

Ces nouvelles réglementations marquent une étape cruciale dans l'évolution de l'industrie des drones, répondant aux besoins croissants en matière de sécurité et d'efficacité. Cependant, les règles peuvent évoluer. Pour rester à jour et profiter pleinement des avantages offerts par cette technologie, consultez régulièrement le site de la DGAC pour les dernières nouveautés et directives. Restez informés et suivez les directives pour garantir des opérations sûres et légales.

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